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Conditions générales de ventes

Le présent site www.lilioscar.com et www.lilioscar.fr est édité par :

Stephanie REVERDY,

39 rue du Hameau du Penon
40510 Seignosse
07 69 65 25 17
contact@lilioscar.com
TVA non applicable – art. 293B CGI,
Enregistré à la chambre des métiers et de l’artisanat des Landes,
N° immatriculation 47796259100053
N° enregistrement CNIL : 2005786

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les règles applicables dans le cadre de la vente en ligne des produits sur le site lilioscar.com (ci-après «le ou les produit(s)»), entre Lili OSCAR , création d’accessoires pour l’homme, la femme, l’enfant et la maison, propriétaire du site www.lilioscar.com (ci-après «  le vendeur  » ) et toute personne physique ou morale procédant à l’achat de produits sur lilioscar.com, ci-après, « le client »

Préambule :

Les présentes conditions s’adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique et exclusivement domicilié dans les pays livrés par lilioscar.com. Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des commandes que le client passera sur le site lilioscar.com.

Toute confirmation de commande sur le site lilioscar.com entraîne l’adhésion du client pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

Le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord, concernant le contenu des présentes conditions générales, ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. Le client dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. LILI OSCAR s’engage pour sa part à respecter son rôle dans le cadre desdites conditions.

Article 2 : Entrée en vigueur – durée

Toute confirmation de commande entraîne de par ce fait adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits achetés, jusqu’à l’extinction des garanties.

 

Article 3 : Commandes

Le client peut passer commande :

Sur Internet : www.lilioscar.com
Par téléphone au +33 (0) 7 69 65 25 17 … du lundi au vendredi (hors jours fériées) de 9h00 à 18h00
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société LILI OSCAR se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 : Enregistrement et validation de la commande

Une fois le panier validé, le client devra renseigner sur le formulaire tous les éléments utiles à la livraison (coordonnées, adresse de livraison, digicode…). À partir du moment où le client a enregistré sa commande en cliquant sur le bouton “PAYER”, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans restriction ni réserve les présentes conditions générales de vente, cette étape formalisant le contrat de vente entre LILI OSCAR et le consommateur. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Article 5 : Confirmation de commande

LILI OSCAR accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un courrier électronique. En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.  LILI OSCAR recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande.

Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à LILI OSCAR. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie (adresse erronée…) et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Article 6 : Paiement (Conditions de règlement)

Le fait de valider sa commande implique pour le client l’obligation de payer le prix indiqué sur la confirmation de commande transmise par LILI OSCAR.

Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues) grâce aux systèmes sécurisés des partenaires de LILI OSCAR (STRIPE ou PAYPAL).

Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site lilioscar.com.

Le paiement par carte bancaire est donc hautement sécurisé.

Votre commande sera enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la plateforme de paiement que vous aurez choisie.

Le Client garantit à LILI OSCAR qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

LILI OSCAR, en choisissant la plateforme de paiement STRIPE met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. STRIPE utilise le protocole SSL (Secure Sockets Layer) et une longueur de clé de cryptage de 128 bits (degré le plus élevé actuellement disponible dans le commerce) permettant au Client de ne pas communiquer ses informations financières. STRIPE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

LILI OSCAR, en choisissant la plateforme de paiement PAYPAL met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. PAYPAL utilise le protocole SSL (Secure Sockets Layer) et une longueur de clé de cryptage de 128 bits (degré le plus élevé actuellement disponible dans le commerce) permettant au Client de ne pas communiquer ses informations financières. PAYPAL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

Les plateformes de paiements STRIPE et PAYPAL font l’objet d’une sécurisation de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et qu’à aucun moment les données bancaires de l’utilisateur ne transiteront sur le système informatique de LILI OSCAR. Sa responsabilité est donc dégagée.

Un délai de 3/4 jours peut être observé avant le crédit du compte bancaire de LILI OSCAR par rapport à la date de paiement effectué par le client. La date de réception du virement donne lieu au traitement de la commande et de son expédition.

En tout état de cause, LILI OSCAR se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d’utilisation d’une carte bancaire non délivrée par un établissement financier français.

La responsabilité de LILI OSCAR ne pourra alors en aucun cas être engagée.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les données enregistrées et conservées par LILI OSCAR constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par STRIPE et PAYPAL constituent la preuve des transactions financières.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de LILI OSCAR et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Sécurité

Notre site utilise un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole SSL (Secure Soket Layer) pour crypter toutes les communications avec le serveur de lilioscar.com. De plus, pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques.

Article 9 : Informations sur les produits

LILI OSCAR présente sur son site web des produits vendus uniquement dans la limite des stocks disponibles. La commande d’un produit qui ne serait pas en stock est a priori impossible. Si ce cas venait à se produire, LILI OSCAR en informerait dans les plus brefs délais le client par courrier électronique ou téléphone et lui donnerait la possibilité de choisir un autre produit ou d’annuler son achat.

Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de LILI OSCAR ne pourrait être engagée. Compte tenu de la définition des écrans informatiques, les couleurs reproduites sur le site peuvent différer des couleurs réelles des tissus, cuirs et autres matières.

LILI OSCAR garantit le client, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par le client comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

Caractéristiques – Les produits offerts à la vente présentés dans le catalogue publié sur le site font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article L. 111-1 du Code de la consommation. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel.

Mode d’emploi – Le mode d’utilisation du produit, si c’est un élément essentiel, est mentionné dans le catalogue électronique ou au plus tard à sa livraison.

Article 10 : Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.

Pour une livraison au sein de l’Union Européenne, les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douane, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client, sauf indication contraire. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présents sur le Site Internet et sur les différents supports de vente.

Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande de l’Utilisateur validée.

Article 11 : Calcul des frais d’envoi

PAYS

Mode Délai FRAIS TTC
France métropolitaine, Monaco En point relais

A domicile Colissimo

A domicile Chronopost

4 jours

2 jours

1 jour

4,60 €

6,23 €

14,82 €

Royaume-uni, Allemagne, Autriche, Italie, Pays-bas, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal A domicile Entre 3 et 9 jours Entre 9 € et 12 € selon destination
Belgique, Luxembourg,Espagne En point Relais

A domicile

Entre 3 et 6 jours

Entre 3 et 6 jours

4,32 €

7,98 €

Suisse A domicile 3 jours 33,40 €
Danemark, Finlande, Grèce, Irlande, Suede A domicile Entre 3 et 5 jours 17,97 €
Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Rep.Tcheque, Roumanie, Slovaquie, Slovanie A domicile Entre 4 et 5 jours 21,55 €

Estimations tarifaires pour un envoi jusqu’à 250g, le tarif est automatiquement ajusté en fonction du poids et de la destination du colis et sera annoncé dans le détails de votre total avant paiement de votre part.

Délai de livraison habituellement constatés.

L’emballage, la manutention ainsi que les frais d’envoi sont compris dans les frais de livraisons.

Article 12 : Droit de rétractation

Tous les Produits livrés en Europe peuvent faire l’objet d’un remboursement excepté ceux exclus par la loi et portant une mention dans ce sens, par exemple les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande du client.

Le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, le(s) produit(s) qu’il a commandé(s) si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.

Les frais de retour sont à la charge du client qui est libre de choisir son mode d’expédition.

LILI OSCAR recommande au client d’effectuer le retour de ses produits en colissimo suivi, muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

Les Produits doivent être retournés intacts, complets et propres à une nouvelle commercialisation à l’adresse suivante :

LILI OSCAR ,

25 rue Denis Papin

31250 REVEL

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de transport qui restent à la charge du client. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client peut demander le remboursement des sommes versées. Le remboursement n’inclut pas les frais de transport ni les frais de retour.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, LILI OSCAR vous remboursera les sommes dues, dans les meilleurs délais, et dans un délai de trente (30) jours maximum à compter de la date de notification à LILI OSCAR du droit de rétractation.

Si le client ne retourne pas l’intégralité de sa commande et conserve un ou des produits commandés, le montant des frais de livraison ” aller ” sera conservé par LILI OSCAR

Article 13 : Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de LILI OSCAR ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, LILI OSCAR ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société LILI OSCAR ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

En présence d’un événement constitutif de force majeure, LILI OSCAR en avisera l’utilisateur/client dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement.

Les parties conviennent qu’elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Au-delà d’un délai de 1 mois d’interruption pour cause de force majeure, LILI OSCAR pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser le client le cas échéant.

Article 14 : Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, LILI OSCAR ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d’autres pays.

Article 15 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site WWW.LILIOSCAR.COM sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société LILI OSCAR.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques.

Toutes les créations conçues et réalisées par LILI OSCAR font l’objet de modèles déposés, toute reproduction pourra donner lieu à des poursuites.

Article 16 : Livraison

LILI OSCAR s’engage à expédier la commande dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande.

Les produits commandés par le client seront livrés à l’adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. En tout état de cause, les produits seront acheminés par les services postaux habituels, Colissimo, Chronopost et Mondial Relay pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco, Chronopost, Mondial Relais et Happy Post pour l’Union Européenne et le Liechstenstein, TNT Express pour la Suisse.. LILI OSCAR décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée au client qu’au paiement total du prix facturé, et ce qui inclus les frais de livraison.

Malgré tout le soin apporté par LILI OSCAR dans la préparation des colis, il se peut qu’un produit soit manquant.  C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra être notifiée dans un délai de trois jours maximum suivant la réception du colis, au service clients de LILI OSCAR, par courrier adressé à LILI OSCAR, 39 rue du Hameau du Penon 40510 Seignosse, ou par e-mail adressé à contact@lilioscar.com, ou par téléphone au 07 69 65 25 17 de 9h à 18h, du lundi au vendredi. Hors jours fériées

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et LILI OSCAR sera dégagé de toute responsabilité. LILI OSCAR se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, LILI OSCAR procédera alors soit à l’échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la ré-expédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de le client).

Article 17 : Informatique et Libertés

Toutes les informations nominatives demandées dans le formulaire de commande sont obligatoires, le défaut de renseignement impliquant le rejet automatique de la commande. La collecte de ces informations n’a pour but que le bon traitement de la commande, sa livraison, l’établissement de la facture et le suivi de la relation commerciale avec le client.

La collecte de ces données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission National de l’informatique et des libertés (numéro déclaration CNIL : 2005786).

Les informations sont strictement confidentielles et sont mentionnées par un astérisque (*) lorsqu’elles sont nécessaires pour  LILI OSCAR, et/ou ses prestataires dans le cadre de la gestion de la commande du client.

LILI OSCAR s’engage à prendre toutes les précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que les informations personnelles du Client soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les informations bancaires communiquées par le client lors de la finalisation de sa commande ne sont en aucun cas collectées par le site LILI OSCAR. Seule les plateformes partenaires de paiements (STRIPE et PAYPAL) auprès desquels sont réalisés les paiements en ligne en possède une trace cryptée.

LILI OSCAR s’engage à ne pas  communiquer ces informations nominatives à d’éventuels partenaires commerciaux. Seule LILI OSCAR sera susceptible de vous adresser des offres par email ou courrier pour vous informer de l’existence de nos produits et services.

En qualité de client(e), vous allez recevoir nos e-mailings et offres promotionnelles. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez nous écrire pour nous faire part de votre souhait de désabonnement à l’adresse ci-dessous afin que nous vous désabonnions de nos newsletters, ou vous désabonner par vous-même en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas de page des newsletters.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, écrivez à :

LILI OSCAR, 18 avenue du coude prolongé, 31250 REVEL

ou via la rubrique “Contactez-nous” sur le site www.lilioscar.com

ou encore par mail à : contact@lilioscar.com,  en indiquant votre nom, prénom, adresse postale et adresse email.

  Article 18 : Cookies 

Afin de traiter la commande de le client, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le site, LILI OSCAR fait usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du client qui a pour but de signaler son passage sur le site.

Les cookies mémorisent, le temps de visite du client sur le site, son identité (connue grâce à son adresse électronique et son mot de passe) et le contenu de son panier. Une fois déconnecté du site, ces informations sont mémorisées pendant 30 jours (30) avant d’être définitivement effacées.

Le client peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le site. Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

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